Société d'Exploitation de Sables et Minéraux – S.A.M.I.N, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1530225
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2029
Présentation de la marque SAMICAL
Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Sables et Minéraux – S.A.M.I.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Sables et Minéraux – S.A.M.I.N domicilié(e) 18 avenue Malvesin - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 134 583 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque SAMICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAMICAL arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.
Société d'Exploitation de Sables et Minéraux – S.A.M.I.N a également déposé les autres marques suivantes : SAMIDOL , SAMICOM , SAMICARDOL , SAMICOC
Société d'Exploitation de Sables et Minéraux – S.A.M.I.N, Société Anonyme - 18 avenue Malvesin - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572134583
Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Inscription le 21 février 2002 - Changement d'adresse n°341544 - Publication au BOPI 2002-02-21
Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2137644 - Publication au BOPI 1999-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405984 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711207 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Produit naturel destiné à l'amendement des terres et pouvant être utilisé comme substance alimentaire pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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